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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRSEC
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2AP
Marque expirée - Marque en non vigueur

2AP
AIRSEC S.A.S.

Numéro de dépôt :
97710403
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2017

Présentation de la marque 2AP

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2AP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRSEC domicilié(e) 6 rue Louise Michel,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2352901) - 94600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 467 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2352901) - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 2AP est expirée depuis le 22 décembre 2017.

AIRSEC a également déposé les autres marques suivantes : DYDRARGIL , DYDRA , AIRSEC , THIOSORB , AIR-SEC , DESICCATOR


AIRSEC S.A.S. - 6 rue Louise Michel,94600 CHOISY LE ROI (dossier no 2352901) - 94600 - France - SIREN 423467950


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2352901) - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352901 - Publication au BOPI 2007-10-10

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377132 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377133 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377134 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 28 février 2006 - Changement de nature juridique n°429109 - Publication au BOPI 2006-02-28

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603334 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Matières plastiques à l'état brut, sous forme de poudre, pâtes, granulés. Matières plastiques déshydratantes. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matériaux d'emballage en matières plastiques et matières plastiques déshydratantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.